Calculatrice TPS + TVD — Manitoba

TPS et taxe de vente au détail

Le Manitoba perçoit la TPS fédérale en parallèle avec sa taxe de vente au détail de 7 %. Finances Manitoba précise que cette taxe se calcule sur le prix de vente, avant l’application de la TPS : aucune des deux ne s’applique sur l’autre, et elles figurent sur des lignes distinctes.

Une appellation à part

Le Manitoba est la seule province à parler de taxe de vente au détail plutôt que de TVP. Le concept s’apparente à celui de la Colombie-Britannique et de la Saskatchewan, mais la loi et les listes d’exonérations sont propres à la province. Un logiciel de facturation configuré avec un champ générique « TVP » peut donc afficher le bon montant sous la mauvaise étiquette.

Ce qui est taxable

La taxe vise la vente au détail ou la location de la plupart des biens et de certains services. La liste est plus étroite qu’on ne le suppose : consultez le bulletin de Finances Manitoba visant votre secteur avant de conclure qu’un service est taxable.

L’assurance est taxable, mais pas toute

Le Manitoba est l’une des rares provinces à percevoir sa taxe sur les primes d’assurance, ce qui surprend les entreprises qui tiennent l’assurance pour non taxée. L’application est sélective : l’assurance collective vie et maladie, l’assurance responsabilité et l’assurance crédit sont généralement taxables, tandis que l’assurance vie individuelle, l’assurance invalidité et maladie grave, les rentes, la réassurance, l’assurance interruption de voyage, l’assurance maritime et l’assurance automobile (Autopac) en sont exonérées.

La liste a changé récemment : l’assurance de dommages et l’assurance incendie visant des terrains et bâtiments au Manitoba, l’assurance des biens, l’assurance chantier, l’assurance titres et l’assurance hypothécaire sont exonérées pour les primes postérieures au 30 juin 2020. Le bulletin n° 061 fait autorité.

Aucun crédit sur les intrants

Comme la TVP ailleurs dans l’Ouest, il s’agit d’une taxe de vente au détail et non d’une taxe à la valeur ajoutée : elle demeure un coût non récupérable.